Mentions légales
Toute reproduction totale ou partielle du site web est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Image Diffusion. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est notamment protégé par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées
exclusivement dans un cercle de famille.
De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes
citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle
elles sont incorporées.
Les textes, certaines images, et d'une façon générale tous les contenus du site sont fournis par Image Diffusion et en sont la propriété.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom “Ecole Image Diffusion” et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Image Diffusion.
- Direction de la publication :
ECOLE IMAGE DIFFUSION
Gérant : Carla Marques - Hébergement :
OVH - Design & intégration :
Sandrine Budestschu - SAND STUDIO - 39 rue Faidherbe - 75011 Paris - 01.44.93.95.81 - Développement :
Jérôme DESBORDES - webmaster-freelance.com - BP 33 - 95008 Cergy-Pontoise Cedex
Le traité de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur le droit d'auteur, adopté le 20 décembre 1996 à Genève par la Conférence diplomatique réunie par l'OMPI, a fait entrer le droit d'auteur international dans l'ère du numérique. Ce traité prévoit notamment la mise en place de sanctions pour ceux qui suppriment ou altèrent les systèmes d'identification et de gestion des droits d'auteur.
Protection des données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez d'un droit d'accès (par courrier postal à l'adresse indiquée en haut à droite), de rectification et de suppression
des données nominatives vous concernant.
Les informations recueillies par formulaire, par statistiques et journal de bord sont destinées exclusivement à nos
services internes.
Pour la partie qui vous concerne, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur ces informations, que vous pouvez exercer auprès
de Image Diffusion.
CONDITIONS GENERALES D'ACCÈS
L'utilisation du site Web Ecole Image Diffusion entraîne l'acceptation des conditions d'utilisation du site ci-dessous exposées.
PRISE DE COMMANDE SUR LE SITE
Toute commande en ligne sur le site Ecole Image Diffusion entraîne l'adhésion pleine et entière aux présentes conditions
générales
et aux conditions particulières à chaque service qui prévalent sur toute condition d'achat, sauf dérogation formelle et
expresse de notre part.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Ecole Image Diffusion ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances
ou dysfonctionnements du réseau Internet. De même, Ecole Image Diffusion ne saurait être tenu responsable de l'interruption de ses
services pour résoudre
un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci. Ecole Image Diffusion n'apporte aucune garantie quant à l'utilisation des
informations présentes sur le site et ne sera pas responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l'utilisation par un
utilisateur du site des informations présentes sur le site, ni d'erreurs ou omissions dans celles-ci, de défauts ou d'interruptions
dans leur fourniture ou de l'indisponibilité de tout ou partie de celles-ci.
MODIFICATIONS
Ecole Image Diffusion peut modifier ses services sans préavis et sans autre formalité que de déclarer ces modifications dans ses
conditions générales et particulières en ligne.